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  • HOUPLINES BOURG maison individuelle

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    Houplines
    59116
    HOUPLINES BOURG maison individuelle construite en 2004 offrant 104 m² de surface habitable sur une parcelle de 385 m². Elle dispose d'un hall d'ent...
    Réf. : 59037-194
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  • LILLE GAMBETTA TYPE 2 Proche Vauban

    Prix : 117 300,00 
    Lille
    59800
    LILLE GAMBETTA- Proche également de Vauban et ses Ecoles. TYPE 2 au rez de chaussée d'une petite copropriété. Il se compose d'une pièce principale...
    Réf. : 59016-1744
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  • LA BASSEE Garage à vendre

    Prix : 12 840,00 
    La Bassée
    59480
    La Bassée, garage à vendre situé dans un secteur calme et sécurisé, garage avec porte manuelle en bois neuve. Prix de vente 12 840 € dont prix ne...
    Réf. : 59024-460
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Revenus fonciers et plus-values immobilières des non-résidents : la CSG s'applique au taux de 9,2 %

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La démarche en ligne de pré-demande de Pacs évolue

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Dans certaines communes, vous pouvez effectuer en ligne une pré-demande de Pacs. Cela vous permet de gagner du temps, s’agissant des démarches administratives, le jour de l’enre...

Copropriété : l'annulation du mandat du syndic suffit à remettre en cause l'assemblée générale

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Communauté : pas d’indemnité pour l’aide au conjoint

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Un couple vit en concubinage à partir de 2006, puis se marie le 21 juin 2009, sans contrat de mariage. Les époux sont donc soumis au régime légal de la communauté réduite aux ac...
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